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Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 janvier 2026

Sommaire

  1. 01 Éditeur du site
  2. 02 Hébergeur
  3. 03 Propriété intellectuelle
  4. 04 Limitation de responsabilité
  5. 05 Liens hypertextes
  6. 06 Droit applicable
  7. 07 Crédits

1. Éditeur du site

Le site wytt.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

[NOM DE LA STRUCTURE]

  • Forme juridique : [EI / SASU / SAS / etc.]
  • Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
  • SIRET : [NUMÉRO SIRET]
  • RCS : [NUMÉRO RCS]
  • TVA intra. : [NUMÉRO TVA]
  • Capital social : [MONTANT] €

Contact

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Email contact@wytt.fr
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Téléphone [NUMÉRO]

Directeur de la publication

[PRÉNOM NOM], en qualité de [représentant légal / gérant / président]

2. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

[NOM DE L'HÉBERGEUR]

  • Raison sociale : [RAISON SOCIALE COMPLÈTE]
  • Adresse : [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
  • Téléphone : [NUMÉRO]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le Site (textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio et vidéo, logiciels, bases de données, structures) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

La marque « Wytt » et le logo associé sont des marques déposées. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce Site sont aussi précises que possible et le Site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au Site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

L'éditeur ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du Site.

5. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le Site.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce Site sans autorisation expresse de l'éditeur. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le Site. Toutefois, ce lien ne saurait être interprété comme une quelconque approbation ou partenariat entre l'éditeur et ce site tiers.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Crédits

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